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(dernière mise à jour le 5 mars 2025)
l. Champ d’application
Les conditions générales contenues dans le présent document s’appliquent à la relation entre le visiteur (ci-après dénommé « le client ») et l’hôtel MOOV à partir du moment où la réservation est demandée jusqu’au moment où la période d’hébergement à l’hôtel prend fin.
Lorsque les présentes conditions ne s’appliquent pas, la législation portugaise en vigueur s’applique.
II. Conclusion du Contrat
1. Après avoir demandé la réservation d’une chambre, le client reçoit un devis de la part de MOOV. Une fois la réservation du séjour confirmée, MOOV fournira au client le code de réservation correspondant, qui servira d’identifiant pour la gestion du séjour et l’enregistrement.
2. Les réservations effectuées pour tout hôtel MOOV, confirmées par des tiers (voyagistes et/ou sur des plateformes en ligne), donnent également lieu à l’émission d’un code de réservation qui peut différer de celui émis directement par MOOV.
3. Les demandes de réservation de chambres ne sont pas contraignantes et n’obligent pas MOOV à conclure un contrat avec le Client. MOOV se réserve à tout moment le droit de refuser de conclure un contrat et de mettre une chambre à disposition, selon son seul et unique pouvoir discrétionnaire.
4. MOOV garantit uniquement au client la mise à disposition d’une chambre de la catégorie réservée, sans garantir une chambre d’hôtel spécifique.
III. Types de réservation et conditions d’annulation/de non-présentation
1. Dans les hôtels MOOV, le client peut effectuer trois types de réservations : les réservations « garanties », les réservations « non garanties » et les réservations « non remboursables ».
2. La « réservation non garantie » consiste en une réservation individuelle (jusqu’à 9 chambres) dans un hôtel MOOV, sans paiement anticipé ni communication des données d’une carte de crédit. Cette réservation expirera automatiquement si le client ne se présente pas à l’enregistrement avant 16 h 00 le jour de son arrivée ; dans ce cas, MOOV pourra immédiatement remettre la chambre en vente. Le client ne pourra donc prétendre à aucune indemnisation de la part de MOOV, à quelque titre que ce soit.
3. La « réservation garantie » consiste en une réservation individuelle (jusqu’à 9 chambres) dans un hôtel MOOV, sous réserve de la communication des données valides d’une carte de crédit ou du prépaiement du séjour réservé.
4. Dans tous les cas, pour les réservations portant sur 5 à 9 chambres, le prépaiement est obligatoire au plus tard 15 jours avant la date d’arrivée et aucune modification ni annulation gratuite n’est autorisée.
5. Une « réservation non remboursable » désigne une réservation effectuée dans un hôtel MOOV, avec paiement en ligne immédiat et sans possibilité de modification ou d’annulation gratuite.
6. Quel que soit le type de réservation, à l’exception des tarifs spéciaux, des réservations non remboursables ou des réservations effectuées par l’intermédiaire de tiers, l’annulation sans frais est autorisée jusqu’à 16 h 00 le jour de l’arrivée. Si le client a réglé la réservation à l’avance, MOOV lui remboursera les sommes versées.
7. Si la demande d’annulation est effectuée après l’expiration du délai d’annulation sans frais, le client se verra appliquer des pénalités conformément aux conditions figurant dans la confirmation de réservation correspondante, et le séjour sera considéré comme annulé. Il en va de même en cas de non-présentation, si le client n’a pas annulé la réservation dans le délai prévu sans frais.
IV. Conditions particulières applicables aux réservations de groupe
1. Une « réservation de groupe » désigne une réservation portant sur 10 chambres ou plus, destinée à des clients séjournant ensemble. Outre les obligations générales, le « groupe » est tenu de respecter spécifiquement les obligations énoncées dans la présente clause.
2. Une fois la réservation acceptée, le responsable du groupe recevra une confirmation de réservation détaillée contenant, outre les informations relatives au séjour (dates d’arrivée et de départ, entre autres), les conditions spécifiques de paiement (délais et modes de règlement) et d’annulation. En cas d’annulation et/ou de modification, les conditions spécifiques figurant dans la confirmation de réservation correspondante doivent toujours être respectées.
3. Les réservations de groupe sont considérées comme des réservations garanties.
4. Le « responsable » devra remettre à MOOV, avant l’arrivée à l’hôtel, une liste complète contenant les informations relatives à chacun des clients.
5. Une caution, par groupe, vous sera demandée lors de l’enregistrement et sera conservée à titre de garantie. Le montant de cette caution vous sera communiqué lors de l’enregistrement. Le remboursement de la caution s’effectuera selon le même mode de paiement que celui utilisé à l’origine, après inspection du logement lors du départ, à condition que l’état de la chambre soit conforme.
V. Arrivée et départ
1. Si le client dispose d’une réservation confirmée, MOOV mettra à sa disposition une chambre de la catégorie réservée à compter de la date d’arrivée. Si le client effectue la réservation de l’hébergement directement à la réception de l’hôtel, une chambre de la catégorie souhaitée lui sera attribuée, sous réserve des disponibilités de l’hôtel. Les chambres sont en principe disponibles à partir de 14 h 00.
2. Le jour du départ, le client devra libérer la chambre, en veillant à ne causer aucun dommage, avant midi (heure limite de départ).
3. Si la chambre n’est pas libérée avant l’heure limite de départ, une indemnité correspondant au tarif en vigueur pour cette nuit à l’hôtel vous sera immédiatement facturée ; vous ne pourrez utiliser la chambre pendant cette période que si l’hôtel dispose de chambres disponibles ; dans le cas contraire, vous devrez payer cette indemnité et quitter la chambre dans les plus brefs délais.
VI. Animaux
1. Il est formellement interdit d’héberger des animaux dans les hôtels MOOV au Portugal, sauf exceptions légales dûment justifiées.
2. Le fait que le Client introduise des animaux dans l’hôtel autorisera MOOV à résilier immédiatement le contrat conclu avec le Client, ce qui obligera ce dernier à quitter l’hôtel sans que les sommes versées au titre du séjour réservé ne lui soient remboursées.
VII. Conditions d’utilisation
1. Lors de l’enregistrement, tous les clients devront présenter une pièce d’identité nationale valide, munie d’une photo.
2. Les mineurs non accompagnés de leurs parents ou tuteurs légaux devront présenter une déclaration en bonne et due forme, conformément à la législation portugaise en vigueur.
3. Les enfants de moins de 18 ans devront être sous la surveillance d’un client adulte qui les accompagne pendant leur séjour à l’hôtel. L’enregistrement n’est pas autorisé pour les mineurs de moins de 18 ans non accompagnés.
4. La mention du numéro de référence de confirmation de réservation (qu’il soit communiqué directement par Moov ou par un tiers) est obligatoire pour la gestion du séjour. Seules les demandes de gestion ou d’information accompagnées d’un numéro de référence valide et identifiable dans le système de réservation de chaque hôtel seront prises en compte. La gestion des réservations confirmées par l’intermédiaire de tiers devra toujours être effectuée par ces derniers.
5. Les hôtels Moov ne disposent pas de lits d’appoint ni de lits bébé. Le séjour d’un enfant âgé de moins de 6 ans est autorisé par chambre, à condition qu’il soit accompagné de deux adultes (et qu’il partage le lit présent dans la chambre).
6. Seules les personnes mentionnées dans la réservation d’hébergement seront autorisées à occuper la chambre d’hôtel.
7. Les clients doivent prendre soin de leur chambre d’hôtel et des parties communes et les respecter.
8. Le client doit se montrer courtois envers les autres clients de l’hôtel et respecter le règlement intérieur affiché dans l’établissement, le cas échéant, qui fait également partie intégrante du contrat d’hébergement.
9. Il est interdit au client de cuisiner les aliments qu’il a apportés, que ce soit dans sa chambre ou dans toute autre partie des locaux de l’hôtel.
10. Nous vous recommandons vivement de ne pas laisser d’objets de valeur (tels que des bijoux, des pièces d’identité ou d’autres objets) et/ou d’argent dans votre chambre d’hôtel ou dans les véhicules stationnés sur le parking MOOV.
11. L’hôtel MOOV met à votre disposition, dans toutes les chambres, un coffre-fort dans lequel vous pourrez ranger vos objets de valeur.
12. MOOV décline toute responsabilité en cas de vol, de perte ou de détérioration d’objets de valeur tels que de l’argent, des bijoux ou autres, si ces événements se produisent dans la chambre d’hôtel ou à l’intérieur des véhicules stationnés sur le parking.
VIII. L’accès à la chambre d’hôtel via MOOV
MOOV et son personnel ont le droit de pénétrer dans la chambre d’hôtel pendant le séjour du client afin d’effectuer le nettoyage, les réparations et autres travaux similaires.
IX. Prix du séjour et autres tarifs
1. Le prix du séjour à payer par le client constitue la contrepartie de la mise à disposition de la chambre d’hôtel pour la période comprise entre l’arrivée et le départ.
2. Les tarifs applicables sont les prix convenus ou les tarifs indiqués dans le barème MOOV en vigueur à la date de conclusion du contrat. MOOV se réserve le droit d’ajuster les prix ou d’ajouter des frais supplémentaires en cas d’obligation légale, telle que l’introduction de taxes, de taxes de séjour ou d’autres redevances prévues par la loi.
3. Les tarifs et les montants indiqués dans les conditions générales et dans le contrat de location s’entendent tous TVA en sus, sauf disposition contraire expresse.
X. Conditions de paiement
1. À son arrivée à l’hôtel, le client devra régler immédiatement le montant dû correspondant à la totalité de la réservation (y compris les services supplémentaires), quelle que soit la date de facturation. À ce moment-là, MOOV vous remettra le code d’accès à la chambre, qui restera valable jusqu’à la fin du séjour réservé.
2. Le prix total du séjour vous sera facturé, que vous ayez ou non effectivement utilisé la chambre.
3. Les frais liés aux services supplémentaires, au sens du paragraphe 1, comprennent, par exemple, les frais liés au parc automobile, le prix du petit-déjeuner et d’autres frais qui ne sont pas expressément mentionnés dans le contrat d’hébergement, mais qui font partie du montant du séjour.
4. MOOV accepte les paiements en euros, par virement bancaire, par carte CE Maestro, par Visa Electron ainsi que par les cartes de crédit suivantes : Visa, MasterCard et American Express. Les paiements par chèque ou par tout autre moyen de paiement non mentionné ci-dessus ne seront pas acceptés.
XI. Réclamations relatives à des défauts de matériau
1. Le client doit inspecter sa chambre d’hôtel dès son arrivée et signaler immédiatement à la réception de l’hôtel tout défaut éventuellement constaté.
2. Tout défaut survenant au cours du séjour doit être signalé à la réception de l’hôtel dès que le client en a connaissance.
3. S’il s’avère effectivement qu’il existe un défaut dans la chambre du client, MOOV est en droit de choisir de le réparer, en relogeant le client dans une autre chambre d’au moins la même catégorie que celle convenue avec lui.
4. Aux fins susmentionnées, seuls seront pris en compte les défauts graves et susceptibles de remettre en cause le niveau de service et la qualité MOOV, MOOV n’étant pas tenue de prendre des mesures en cas de réclamations non pertinentes, déraisonnables ou portant sur des détails qui ne portent pas atteinte au niveau minimal de service souscrit.
5. Si MOOV n’est pas en mesure de remédier au défaut en question ou de remplacer la chambre du Client par une autre de catégorie équivalente ou supérieure, ce dernier pourra uniquement résilier le contrat et se faire rembourser le prix payé pour la chambre, sans pouvoir exiger quoi que ce soit d’autre de la part de MOOV, à quelque titre que ce soit.
XII. Responsabilité de MOOV
1. MOOV ne sera responsable des dommages ou pertes subis par le client que lorsque ceux-ci résulteront d’une faute de MOOV.
2. MOOV décline toute responsabilité en cas de perte des données fournies par le Client lors de la transmission électronique des données de paiement et n’est responsable que s’il est établi qu’il y a eu faute de sa part.
3. MOOV décline toute responsabilité en cas de dommages ou d’accidents survenus à l’intérieur de la chambre ou dans toute autre partie de l’hôtel, sauf si ces accidents résultent d’une faute de la part de MOOV.
4. MOOV ne sera pas tenu responsable envers le client en cas de retard dans la mise à disposition de la chambre, à condition qu’il y ait une raison valable de ne pas mettre la chambre à disposition à temps.
5. Aux fins du paragraphe précédent, seront considérés comme des motifs valables rendant impossible ou plus difficile la mise à disposition de la chambre, notamment les grèves, les blocages, les catastrophes naturelles, ainsi que les accidents survenus dans la chambre elle-même ou à l’hôtel.
6. MOOV décline toute responsabilité quant aux actes commis par un employé de l’hôtel, sauf si celui-ci se trouve dans le cadre de ses heures de travail normales, dûment identifié et portant l’uniforme de l’entreprise.
7. MOOV décline toute responsabilité et ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable en cas de manquement à des obligations accessoires.
8. MOOV ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable des actes ou omissions d’un autre client, même si ceux-ci sont susceptibles de causer des dommages ou des préjudices à un autre client de l’hôtel. Tous les dommages causés à des tiers par les clients de l’hôtel relèvent de la responsabilité exclusive de ces derniers et ne concernent en rien MOOV.
9. MOOV décline toute responsabilité envers le Client pour tout manque à gagner ou préjudice indirect, même s’il résulte d’un manquement à une obligation principale.
XIII. Obligation de notification
En cas de vol ou de détérioration de biens ou, en cas d’incendie, de dégâts des eaux ou d’autres dommages causés à la chambre d’hôtel, le client doit immédiatement informer le personnel de l’hôtel et faire tout ce qui est en son pouvoir pour aider à résoudre le vol ou à réparer les dommages.
XIV. Résiliation du contrat d’hébergement
1. MOOV se réserve le droit de résilier le contrat d’hébergement si le Client ne règle pas l’intégralité du montant de la réservation à la date d’échéance ou s’il ne fournit pas la garantie exigée.
2. Le client peut notifier la résiliation du contrat d’hébergement à tout moment pendant son séjour, sans qu’il y ait lieu à remboursement des sommes versées. Une fois l’enregistrement effectué, aucune modification de la réservation n’est autorisée.
3. Toute partie contractante peut résilier le contrat de logement de plein droit pour motif valable.
4. MOOV se réserve le droit de résilier immédiatement le contrat d’hébergement pour motif valable si le client porte atteinte à la vie en communauté, à la tranquillité ou à l’hygiène de l’établissement. Parmi les motifs figurent l’intoxication par la drogue ou l’alcool, l’utilisation de la chambre à des fins de prostitution, un comportement offensant envers le personnel ou les autres clients, la perturbation de l’ordre public, ainsi qu’un historique de réservations frauduleuses et de dommages causés à l’hôtel.
XV. Protection des données
1. Le Client est informé que ses données à caractère personnel seront conservées et traitées par MOOV, puis partagées avec des sociétés affiliées et des prestataires de services sélectionnés, conformément à la loi, aux fins de l’exécution du contrat, de la prestation de services et de la mise en œuvre de campagnes publicitaires propres à l’entreprise.
2. Le Client autorise MOOV à faire appel à des sociétés affiliées et à des prestataires de services sélectionnés pour assurer le traitement des données, ainsi qu’à transmettre ces données à caractère personnel, conformément aux dispositions de la présente section, aux sociétés qui leur permettent de les stocker et de les traiter.
3. Le Client a le droit de s’opposer à l’utilisation de ses données à caractère personnel à des fins publicitaires à tout moment ; pour ce faire, il doit en informer MOOV par écrit à l’adresse e-mail rgpd@moovapartments.com.
4. Vous pouvez consulter l’intégralité de la politique de protection des données à l’adresse www.hotelmoov.com/rgpd/.
XVI. Dispositions générales
1. Les conditions générales régissent le séjour du client à l’hôtel et l’utilisation de la chambre par le client.
2. Aucun accord verbal n’a été conclu au cours du contrat d’hébergement et toute modification du contrat entre les parties doit nécessairement faire l’objet d’un document écrit signé par les deux parties, à moins qu’il ne s’agisse d’une déclaration unilatérale, auquel cas elle doit faire l’objet d’un document écrit signé par l’émetteur.
3. MOOV a le droit de demander à des tiers de remplir ses obligations en vertu et dans le cadre du contrat d’hébergement.
4. La nullité d’une ou de plusieurs des dispositions précédentes n’affecte pas la validité des autres dispositions. La disposition invalide sera remplacée par la disposition valide, au plus près des intentions commerciales et juridiques des parties ou si cela n’est pas possible en vertu de la législation portugaise en vigueur.
Conditions générales du programme de fidélité Moov Guest Club
1. Conditions générales
1. Le Club de fidélité Moov a pour objectif récompenser les clients fidèles en leur accordant des avantages liés aux différents niveaux de fidélité
2. Les niveaux ne peuvent être atteints que par le cumul des nuits effectivement passées, par réservation.
3. Lors d’un séjour partagé par deux membres du Moov Guest Club, les nuitées ne peuvent pas être réparties entre les deux comptes.
4. Ce programme n’est pas cumulable avec d’autres réductions ou codes promotionnels.
5. Les avantages du Club pour les clients particuliers sont personnels et incessibles.
2. Conditions d’éligibilité
1. Le Club s’adresse aux clients âgés de plus de 18 ans qui effectuent des séjours dans les hôtels Moov au Portugal en leur nom propre ou au nom d’une entreprise.
2. L’adhésion au programme est gratuite.
3. Cumul de points
1. Le cumul des points s’effectue exclusivement sur la base des nuits effectivement passées, c’est-à-dire uniquement après que le client a passé la nuit à l’hôtel.
2. Chaque nuit passée donne droit à un point
3. Un seul point sera crédité pour chaque nuit passée, quel que soit le nombre de chambres réservées ou le nombre d’occupants.
4. Les réservations annulées ou les absences (no-show) ne donnent pas droit à l’accumulation de nuitées.
5. Seules les réserves utilisées par le titulaire du compte ou associées à l’enregistrement de l’entreprise seront prises en compte aux fins du cumul.
6. Pour les séjours d’entreprise, si la réservation est effectuée via le compte d’entreprise, les nuits cumulées par les collaborateurs seront ajoutées au compte, quel que soit le collaborateur ayant bénéficié du séjour.
7. Les points seront crédités sur votre compte après le départ.
4. Niveaux de fidélisation
1. Le Moov Guest Club comporte les niveaux suivants, en fonction du nombre total de points accumulés :
– Argent: de 1 à 14 points (nuits)
– Or: de 15 à 29 points (nuits)
– Platine: à partir de 30 points (nuits)
2. Le passage au niveau supérieur s’effectue automatiquement dès que le client ou l’entreprise atteint le nombre de nuitées correspondant.
3. Le kit de bienvenue ne sera remis qu’au moment de la passage au niveau supérieur des comptes individuels. Pour les comptes d’entreprise, veuillez vous reporter au point 7.
5. Avantages du niveau Platine
1. Lors du passage au niveau Platinum, les clients particuliers ont droit à une nuit gratuite dont ils doivent profiter lors de leur prochain séjour.
2. Toutes les offres sont soumises à la disponibilité de l’hôtel et aux conditions définies au moment de la réservation.
3. La soirée de bienfaisance n’est ni remboursable en espèces, ni cessible.
6. Validité du statut
L’abonnement au Moov Guest Club n’est valable que pendant 12 mois à compter de la date d’inscription et est automatiquement renouvelé.
Si, au cours de cette période, vous n’avez effectué aucune réservation, vous passerez automatiquement au niveau inférieur.
7. Comptes d’entreprise
1. L’inscription est effectuée par le responsable de l’entreprise, qui doit renseigner les informations relatives à l’entreprise dans l’espace client, afin que toutes les réservations effectuées par les collaborateurs soient associées à cette même entreprise.
2. Les avantages sont attribués à l’entité et certains avantages, tels que le bon d’anniversaire, le kit de bienvenue et la nuit gratuite au niveau Platinium, ne sont pas disponibles.
3. Aucun avantage ne peut être cédé, vendu ou utilisé par des tiers non autorisés par la société Endutex Hotéis Soc. Unip. Lda.
8. Modifications apportées au programme
L’hôtel se réserve le droit de modifier, de suspendre ou de mettre fin au programme de fidélité, ainsi qu’à ses conditions, niveaux ou avantages, à tout moment, moyennant une notification préalable aux membres, dans la mesure du possible.
9. Résiliation de l’adhésion
1. Le client particulier peut demander la résiliation de son adhésion à tout moment.
2. Le responsable du compte d’entreprise peut demander la résiliation de l’adhésion de l’entreprise.
3. L’ annulation entraîne la perte de toutes les nuits accumulées et des avantages qui y sont associés.
10. Communications aux membres
Les communications avec les membres du programme de fidélité Moov Guest Club peuvent s’effectuer par les moyens suivants, sous réserve de modifications :
– SMS
– Lettre d’information (par e-mail)
11. Protection des données
Les données à caractère personnel et les données d’entreprise des membres seront traitées conformément à la législation en vigueur en matière de protection des données.
12. Dispositions finales
L’adhésion au Club de fidélité implique l’acceptation intégrale des présentes conditions générales.
Moov Apartment Boavista
Avenue de la Boavista, 976
4100-112 Porto, Portugal
12865 RNET
Moov Matosinhos Sul
Avenue de la République, 184
4450-241 Matosinhos
XXXX RNET
+351 931 199 695
+351 220 407 000
Appel vers le réseau fixe national.